Conditions Générales d'Utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur le site web de Le Panier de Mots. Ces Conditions Générales d'Utilisation ("CGU") régissent votre accès et votre utilisation de notre site web et de nos services. En accédant ou en utilisant le site, vous acceptez d'être lié par ces CGU, ainsi que par notre Politique de Confidentialité. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site ou nos services.

Le Panier de Mots se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page, et votre utilisation continue du site après la publication de ces modifications constituera votre acceptation de celles-ci. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des mises à jour.

2. Services Proposés

Le Panier de Mots propose des cours de français, des ateliers d'immersion culturelle, un soutien administratif pour les expatriés, des groupes de conversation, des cours particuliers et des programmes d'intégration familiale. Toutes les informations sur les services, y compris les prix et les horaires, sont fournies à titre indicatif et peuvent être sujettes à modification. L'inscription à un service implique l'acceptation de conditions spécifiques à ce service, qui vous seront communiquées au moment de l'inscription.

3. Confidentialité

Votre confidentialité est très importante pour nous. Notre Politique de Confidentialité (voir notre politique de confidentialité) décrit comment nous collectons, utilisons et protégeons vos informations personnelles. En utilisant notre site et nos services, vous consentez à une telle collecte et utilisation des données, comme décrit dans notre Politique de Confidentialité.

4. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site, y compris, sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images, icônes, clips audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, sont la propriété de Le Panier de Mots ou de ses fournisseurs de contenu et sont protégés par les lois internationales sur le droit d'auteur. La reproduction, la distribution, la modification ou l'utilisation de tout contenu de ce site sans autorisation écrite préalable de Le Panier de Mots est strictement interdite.

5. Limitation de Responsabilité

Le Panier de Mots s'efforce de garantir l'exactitude des informations présentées sur le site, mais ne peut garantir leur exhaustivité ou leur absence d'erreurs. Le Panier de Mots ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser le site ou les services, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de profits, de données ou d'autres pertes intangibles.

6. Droit Applicable et Juridiction

Ces CGU sont régies et interprétées conformément aux lois françaises. Tout litige relatif à ces CGU sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Paris, France.

7. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, veuillez nous contacter à info@lepanierdemots.fr ou par téléphone au +33 1 42 61 74 92.